Politique de confidentialité et politique de gestion des cookies déposés sur le site internet de la Société MUSICAMPUS SAS : https://www.salineacademy.com/fr/

Politique de confidentialité des sites internets

Mise à jour : Mai 2023

Cette politique de confidentialité (ci-après la « Politique de Confidentialité ») illustre l'engagement de la société MUSICAMPUS SAS, Société par Actions Simplifiée au capital social de 117 500€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon sous le numéro 885 407 189, au numéro de TVA intracommunautaire suivant : FR 60885407189 et dont le siège social est situé MUSICAMPUS SAS, Saline royale, Grande rue, 25610 Arc-et-senans (ci-après la « Société ») eu égard au respect de la vie privée et de la protection des données personnelles des utilisateurs des sites internet suivant :   https://www.salineacademy.com, https://my.salineacademy.com, https://academies.salineacademy.com (ci-après les « Sites »).

Les Sites vous permet notamment :

• d’avoir des informations sur la Société et sur les activités de la Société ;
• de candidater aux différentes académies de musique proposées par la Société ;
• de vous abonner et de visionner en streaming les masterclass, via des formules d'abonnement (ci-après les « Services ») en vous connectant sur votre espace personnel ou en le créant ;
• de contacter la Société.

2. Traitements de vos données personnelles

2.1.      Description des traitements de vos données personnelles

Conformément aux lois et réglementations en vigueur, la Société, agissant en tant que responsable de traitement, collecte certaines de vos données personnelles lors de votre visite sur le Site.

Afin de répondre à vos demandes de contact, la Société, agissant en tant que responsable de traitement, collecte vos données personnelles suivantes : Adresse e-mail ; Objet du message.

Lorsque vous candidatez à une ou plusieurs académies la Société, en sa qualité de responsable de traitement, collecte vos données personnelles suivantes : Nom, prénom, genre, date de naissance, numéro de téléphone, adresse email, ville de résidence, pays de résidence, nationalité, photo, expérience, Établissement(s) fréquenté(s), niveau d’étude, professeur(s), CV, Vidéos et lien URL de vos vidéos, prochaine(s) étape(s) du parcours, programme que vous souhaitez étudier, Souhaits et motivations, Lien URL de vos comptes personnels de réseaux sociaux* , lettre de recommandation*

Les données marquées d’un astérisque sont facultatives et ne seront collectées par la Société qu’en cas d’indication de votre part.

Si vous effectuez une demande de bourse auprès de la Société, celle-ci collectera, en sa qualité de responsable de traitement, vos données personnelles suivantes : Provenance et montant annuel de vos ressources ; Justificatif(s) de vos revenus.

Lorsque vous vous connectez à votre espace personnel, la Société, agissant en tant que responsable de traitement, collecte votre adresse email.

Lorsque vous créez un espace personnel, la Société, qui agit en tant que responsable de traitement, collecte vos données personnelles suivantes : email, mot de passe, nom, prénom, instrument pratiqué, profil, motif d'inscription, où nous ont-ils connus, année(s) de  pratique, adresse de facturation, informations de paiements, service(s) sélectionné(s).

Si vous souhaitez recevoir la newsletter de la Société, vous devez cocher la case prévue à cet effet sur le Site.

La Société, en sa qualité de responsable de traitement, collecte alors vos données personnelles suivantes : Prénom ; Nom ; Adresse email.

Lors de votre connexion au Site, la Société, agissant en tant que responsable de traitement, collecte également vos données personnelles suivantes :  Logs de connexion ; Données de connexion ;  Adresse IP.

La Société utilise vos données personnelles pour les finalités suivantes :

L’accès à vos données personnelles est restreint aux seules personnes ayant besoin de vos données personnelles afin de réaliser la finalité propre au traitement.

Vos données personnelles peuvent également être communiquées par la Société à des tiers :

• si la loi ou une procédure juridique impose à la Société de partager vos données personnelles ;
• en réponse à la demande d’une autorité publique ou judiciaire (notamment en cas de réquisition judiciaire) ;
• lorsque la Société considère que la transmission de vos données personnelles est nécessaire ou appropriée afin d’assurer la sécurité des personnes ou protéger le public.

Vos données personnelles sont transmises à la société ARCPLEX, dont le siège social est situé 9 Allée Montpensier 91390 Morsang Sur Orge, France et dont le numéro de téléphone est le 01 88 33 41 28. Les données sont hébergées dans le Datacenter de la société Aquaray - 14 Rue Jules Vanzuppe, 94200 Ivry-sur-Seine. 

Vos données personnelles sont également hébergées par les sociétés Payzen, Sellsy, Sendinblue et Amazon Web Services sur des serveurs situés en France (Paris) et par la société Digital Ocean, sur des serveurs situés en Allemagne (Francfort) et aux Pays-Bas (Amsterdam).

Vos données personnelles sont aussi hébergées par les sociétés Pandadoc, Paypal et SendGrid, sur des serveurs situés aux Etats-Unis.

Vos données personnelles font donc l’objet de transferts en dehors de l’Espace Economique Européen.

La Société s’engage à assurer un niveau de protection de vos données personnelles identique au niveau de protection assuré par l’application du RGPD, et a notamment conclu avec les sociétés situées hors de l'Espace Économique Européen, des Clauses Contractuelles Types, dans leur version modifiée en juin 2021 par la Commission Européenne et mis en place des garanties de sécurité supplémentaires telles qu’établies par l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) du 16 juillet 2020 (dit arrêt « Schrems II » ). Le transfert pourra aussi se baser sur tout accord conclu entre la Commission européenne et les Etats-Unis sécurisant le transfert de données personnelles vers les Etats-Unis tel que le Data Privacy Framework.

2.3.      Sécurité de vos données personnelles

La Société veille à sécuriser vos données personnelles en mettant en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque et met en place des moyens permettant de garantir la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience constantes des systèmes et des services de traitement, tout moyen permettant de rétablir la disponibilité et l’accès à vos données personnelles ainsi qu’une procédure visant à tester, à analyser et à évaluer régulièrement l’efficacité des mesures techniques et organisationnelles mises en place par la Société.

Vos données personnelles sont conservées uniquement le temps nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle la Société détient vos données, afin de répondre à vos besoins, pour remplir ses obligations légales ou réglementaires, afin de lui permettre d’exercer ses droits et/ou à des fins statistiques ou historiques.

À l’issue des durées mentionnées ci-dessus, vos données personnelles seront supprimées ou la Société procèdera à leur anonymisation.

Vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

Vous pouvez exercer vos droits précités et/ou poser toute question relative au traitement de vos données personnelles par la Société par courriel à l’adresse email suivante : privacy@salineacademy.com ou par courrier postal à l’adresse suivante : Société MUSICAMPUS SAS, Saline royale, Grande Rue, 25160, Arc-et-Senans.

Afin que la Société traite le plus rapidement possible votre demande, vous pouvez indiquer dans cette dernière son objet et le contexte dans lequel vos données personnelles ont été traitées par la Société.

En cas de doute raisonnable sur votre identité, la Société pourra vous demander de lui fournir la copie recto verso d’une pièce d'identité ​en cours de validité.

2.6.      Liens vers des sites tiers

Afin d’améliorer la qualité du Site, la Société peut inclure sur le Site des liens renvoyant vers des sites tiers. Ces sites ont une politique de confidentialité différente et indépendante de celle de la Société. Vous êtes invité(e) à consulter la politique de confidentialité des sites tiers que vous visitez.

La présente Politique de Confidentialité est rédigée en langue française. Dans le cas où elle serait traduite en une ou plusieurs langues étrangères, seule la version française fera foi en cas de litige.

Les dispositions relatives au dépôt de cookies sur le Site figurent dans la politique de cookies disponible sur le Site.

La Société se réserve le droit d'apporter des modifications à la présente Politique de Confidentialité à tout moment.

La Société recommande de consulter régulièrement cette page en se référant à la date de sa dernière modification.

En cas de modification importante de la Politique de Confidentialité, la Société vous avisera de ces modifications.

Politique de gestion des cookies

Mise à jour : décembre 2021

La protection des données personnelles est prise en compte par la Société MUSICAMPUS SAS qui souhaite expliquer de manière claire et transparente comment et pourquoi elle collecte, traite, stocke et utilise vos données personnelles.

Le site internet accessible à l’adresse suivante : https://www.salineacademy.com/fr/ (ci-après le “Site”) est édité par la Société MUSICAMPUS SAS, Société par Actions simplifiée au capital de 117 500€, identifiée sous le numéro 885 407 189 au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon, au numéro de TVA intracommunautaire suivant : FR60885407189 et dont le siège social est situé à l’adresse suivante : Saline Royale Academy, Grande Rue, 25160, Arc-et-Senans (ci-après la “Société”).

La présente politique de gestion des cookies (ci-après la “Politique de gestion”) est proposée par la Société et vous informe sur le dépôt et l’utilisation des cookies présents sur le Site : https://www.salineacademy.com/fr/

Conformément à l’article 82 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée, pris en application des dispositions de la Directive 2002/58/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2002 concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques, votre consentement en tant qu’’Utilisateur doit être recueilli avant toute action visant à stocker des informations ou à accéder à des informations stockées dans votre  équipement terminal.

Suivant les dispositions des articles 4(11) et 7 du RGPD relatives aux conditions applicables au consentement, la CNIL a adopté la Délibération n°2020-091 du 17 septembre 2020 portant adoption de lignes directrices relatives à l’application de l'article 82 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée aux opérations de lecture et écriture dans le terminal d’un utilisateur (notamment aux « cookies et autres traceurs »), ainsi que la Délibération n° 2020-092 du 17 septembre 2020 portant adoption d’une recommandation proposant des modalités pratiques de mise en conformité en cas de recours aux « cookies et autres traceurs », présentant notamment des exemples et bonnes pratiques de modalités concrètes du recueil du consentement et de mise en œuvre des traceurs non soumis à ce dernier.

Les cookies sont des petits fichiers contenant diverses informations textuelles, se composant généralement de lettres et de chiffres. Ils sont déposés sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone...) via votre navigateur, par le site web que vous visitez.

Cette opération permet de reconnaître vos appareils dès qu’une connexion est établie entre le serveur du Site et votre navigateur. L’objectif principal d’un cookie est donc tout simplement de permettre au serveur du Site d’adapter le contenu des pages Internet  à vos préférences personnelles, afin de personnaliser votre visite sur le Site.

Le Site peut ainsi utiliser plusieurs types de cookies :

• Cookies de session : ces cookies sont temporaires et stockés dans le fichier cookie de votre navigateur jusqu’à sa fermeture. Ces cookies sont obligatoires pour que certaines applications ou fonctionnalités du Site fonctionnent correctement.
• Cookies persistants : le Site peut utiliser des cookies persistants pour améliorer votre expérience (par ex. en fournissant une navigation optimisée). Ces cookies restent dans le fichier cookie de votre navigateur plus longtemps. La durée de leur conservation dépend des choix de configuration de votre navigateur Internet. Les cookies persistants permettent la transmission d’informations vers un serveur web chaque fois qu’une personne visite le Site, et peuvent être notamment utilisés afin de se rappeler de vos préférences et de vos choix pour un site internet, ou pour cibler la publicité. Les cookies persistants sont également appelés cookies de pistage.
• Cookies internes : ces cookies sont installés par le Site au moment de votre visite afin d’améliorer votre expérience.
• Cookies tiers : ces cookies sont installés par des tiers qui peuvent être les partenaires de la Société. Un cookie tiers correspond à un fichier intégré via un navigateur par un site différent de celui que vous visitez, afin de stocker des informations localement et de suivre votre parcours sur plusieurs sites. Ces cookies ne sont donc pas hébergés sur le Site.

Ces cookies sont classés selon plusieurs types : cookies nécessaires utilisés à des fins techniques, cookies de mesure d’audience, cookies publicitaires, cookies de partage sur les réseaux sociaux, etc.

Les cookies sont utilisés pour différentes finalités :

• Les cookies strictement nécessaires : ils sont indispensables au fonctionnement du Site et vous permettent d'accéder notamment à des espaces sécurisés tels que votre panier, votre espace personnel, etc.
• Les cookies analytiques ou de performance : ces cookies permettent à la Société de connaître l'utilisation et les performances du Site et d'en améliorer le fonctionnement. Ils permettent par exemple de connaître les pages du Site les plus consultées.
• Les cookies fonctionnels : ces cookies permettent de mémoriser les choix que vous faites dans le but d'améliorer votre expérience sur le Site. Ils sont par exemple utilisés pour vous reconnaître lorsque vous revenez sur le Site, pour retenir les choix que vous avez fait, les articles que vous avez mis au panier etc... et fournissent des éléments améliorés et personnalisés sur vos préférences et habitudes de consommation.
• Les cookies publicitaires : ces cookies collectent des informations sur vos habitudes de navigation dans le but de vous présenter des publicités adaptées à vos centres d'intérêt. Ces cookies enregistrent votre visite sur le Site, les pages que vous avez visitées et les liens que vous avez suivis ainsi que votre navigation en dehors du Site. Ils sont également utilisés pour limiter le nombre de fois où vous voyez la même publicité ainsi que pour mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires.

Ils sont généralement placés sur le Site par des tiers avec la permission de la Société.

Les cookies déposés sur le Site par la Société sont les suivants :

Conformément à la Délibération CNIL n°2020-092 du 17 septembre 2020 portant adoption d’une recommandation proposant des modalités pratiques de mise en conformité en cas de recours aux “cookies et autres traceurs”, et comme présenté au sein du tableau précédent, vous êtes informés que des traceurs Google Analytics sont utilisés sur le Site.

Google Analytics est un service d'analyse d'audience sur Internet fourni par Google, Inc ("Google"). Google Analytics utilise des cookies. Les informations générées par le cookie à propos de l’utilisation du Site (y compris l’adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google pourra utiliser ces informations dans le but d'évaluer l’utilisation du Site, de compiler des rapports sur l'activité du Site pour les opérateurs du Site et de rendre des services relatifs à l'activité du Site et de ses Utilisateurs. Google pourra aussi transférer cette information à des tierces parties lorsque la loi l'exigera, ou lorsque ces tierces parties traiteront les informations pour le compte de Google.

Les cookies utilisés sur le Site recueillent vos données personnelles suivantes :

• Adresse IP ;
• Navigateur web ;
• Date et heure de la visite ;
• Système d’exploitation ;
• Fournisseur d’accès internet ;
• Adresse du précédent site internet que vous avez visité ;
• Adresse du site internet que vous visitez ensuite.

Les données personnelles collectées par le biais des cookies présents sur le Site sont conservées pour une durée maximale de treize (13) mois.

Les cookies peuvent être conservés pour une durée maximale de vingt quatre (24) mois.

Votre choix d’accepter ou non le dépôt des cookies sur le Site sera conservé pendant un délai de six (6) mois.

A la première connexion sur le Site, un message d’alerte (bandeau) vous informe de l’utilisation des traceurs et cookies et vous invite à accepter ou refuser l’utilisation de ces traceurs.

L’acceptation ou le refus de l’utilisation des traceurs est sans incidence sur votre navigation  sur le Site, à l’exception des cookies et traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du Site ou à un service de communication en ligne que vous auriez demandé.

Le Site utilise également des traceurs qui permettent de garantir l'accès et les fonctionnalités importantes du Site (cookies nécessaires). Ces traceurs ne nécessitent pas votre consentement. Vous êtes informé que l'acceptation de ces cookies est une condition nécessaire à l'accès et à l'utilisation du Site et qu'en cas de refus de votre part, vous vous exposez à des effets potentiellement négatifs (navigation normale sur le Site non assurée).

Le message d’alerte comprend notamment :

• l'identité du ou des responsables de traitement ;
• les finalités précises des traceurs utilisés ;
• la durée de vie des traceurs utilisés ;
• les conséquences qui s’attachent à un refus ou à une acceptation des traceurs ;
• la possibilité de retirer votre consentement à tout moment.

Conformément à la délibération n°2020-092 du 17 septembre 2020 portant adoption d’une recommandation proposant des modalités pratiques de mise en conformité en cas de recours aux « cookies et autres traceurs » de la CNIL, vous devez pouvoir accepter ou refuser l’utilisation des traceurs avec le même degré de simplicité.

A cet effet, vous avez la possibilité de cliquer sur un bouton “Je refuse”, lequel présente le même format et est placé au même niveau que le bouton “J’accepte”.

Pour garantir que votre consentement soit libre, éclairé et non équivoque, le bandeau ne disparaîtra pas tant que vous n’aurez pas accepté ou refusé les cookies.

Sauf consentement préalable de votre part, le dépôt et la lecture de traceurs ne seront pas effectués :

• si vous vous rendez sur le Site (page d'accueil ou directement sur une autre page du Site) et ne poursuivez pas la navigation : une simple absence d’action ne saurait être en effet assimilée à une manifestation de volonté de votre part ;
• ou si vous cliquez sur le lien présent dans le bandeau vous permettant de paramétrer les cookies et, le cas échéant, que vous refusez le dépôt de cookies.

Vous pouvez accepter l'utilisation des cookies ou choisir à tout moment de les désactiver. Le paramétrage se fait généralement depuis votre navigateur.

Celui-ci peut être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés sur votre terminal et vous demander de les accepter ou non. La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Firefox : Cookies – informations que les sites internet enregistrent sur votre ordinateur | Assistance de Firefox

• Cliquez sur le bouton de menu et sélectionnez "Options".
• Sélectionnez le panneau "Vie privée".
• Paramétrez le menu "Règles de conservation" sur "Utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique".
• Décochez la case "Accepter les cookies".
• Toutes les modifications que vous avez apportées seront automatiquement enregistrées.

Microsoft Edge : Supprimer et gérer les cookies

• Cliquez sur le bouton Outils, puis sur "Options Internet".
• Cliquez sur l’onglet "Confidentialité", puis sous "Paramètres", déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies, puis cliquez sur OK.

Google Chrome : Supprimer, autoriser et gérer les cookies dans Chrome - Android - Aide Google Chrome

• Sélectionnez l'icône du menu Chrome.
• Sélectionnez "Paramètres".
• En bas de la page, sélectionnez "Afficher les paramètres avancés".
• Dans la section "Confidentialité", sélectionnez "Paramètres de contenu".
• Sélectionnez "Interdire à tous les sites de stocker des données".
• Sélectionnez OK.

Safari : Legal - Use of Cookies

• Cliquez sur  "Réglages" > "Safari" > "Confidentialité" > "Cookies et données de site web"

Opéra : Opera Web preferences – Opera Help

Apple - Safari : Effacer l’historique et les cookies enregistrés dans Safari sur votre iPhone, iPad ou iPod touch et Gérer les cookies et les données de sites web dans Safari sur Mac

Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France. Cette plateforme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies utilisés afin d’adapter les publicités à la navigation de votre terminal. Par ailleurs, les plateformes suivantes : IAB opt-out platform, Network Advertising Initiative opt-out platform, Digital Advertising Alliance platform, vous permettent également d’exprimer vos choix auprès de tous les acteurs intégrés à ces plateformes.

Notez que cette procédure n’empêchera pas l’affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d’adapter des publicités à vos centres d’intérêts.

La présente Politique de gestion peut être modifiée. La Société vous conseille donc de consulter régulièrement cette page du Site. En cas de modification importante de la Politique de gestion, la Société vous avisera de ces modifications.

Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, vous pouvez consulter le site de la CNIL.

Pour toute question sur la présente Politique de gestion et sur l’utilisation des cookies déposés sur le Site, vous pouvez contacter la Société à l’adresse email suivante: privacy@salineacademy.com ou par courrier à l’adresse postale figurant ci-dessous : Société MUSICAMPUS SAS, Saline Royale Academy, Grande Rue, 25160, Arc-et-Senans.